Bernard Chevalier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard CHEVALIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission commune
prévue aux articles L. 132-44 et L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:
Commission commune
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000045124819(source JORF)
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Bernard CHEVALIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000039292229(source JORF)
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Bernard CHEVALIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité national du tableau
titulaire
Remplace:M. Frédéric CHARLON
Groupe:
Comité national du tableau
president
JUSC1624064A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201606/09/2016
De: Bernard CHEVALIER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Bernard CHEVALIER
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Premiers vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000021309873(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: CHEVALIER Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant les consommateurs
sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
FranceAgriMer
conseil_administration
JORFTEXT000020954975(source JORF)
nomination
06 Août 200906/08/2009
De: Chevalier (Bernard, Régis)
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Chevalier (Bernard, Robert)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension pour limite d'âge
date_debut="2008-08-19"
JORFTEXT000020053060(source JORF)
radiation
09 Janvier 200909/01/2009
De: Bernard Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
inclus
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2008-10-07"
date_fin="2012-10-06"
JORFTEXT000019509703(source JORF)
détachement
24 Septembre 200824/09/2008
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: CHEVALIER (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Chevalier (Bernard, Louis)
artilleur, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000018039071(source JORF)
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
représentant des organisations de consommateurs agréées
Remplace:Mme Valli (Jacqueline)
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000000824334(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Bernard Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2006-10-06"
date_fin="2008-10-07"
JORFTEXT000000789282(source JORF)
détachement
08 Novembre 200608/11/2006
De: Bernard Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2004-10-26"
date_fin="2006-10-06"
JORFTEXT000000445264(source JORF)
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Bernard Chevalier
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000624508(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard Chevalier
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439871(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Chevalier (Bernard, Jean, Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000248977(source JORF)
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Chevalier (Bernard, Régis)
infanterie
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Chevalier (Bernard, Joseph, Marcel)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Chevalier (Bernard)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1999-10-26"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000594284(source JORF)
détachement
06 Mars 200206/03/2002
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Benoist du Sablon (Gérard)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000410865(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bernard Chevalier
Objet:
Au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000774399(source JORF)
élévation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Chevalier
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000408444(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Chevalier
Objet:
à la 1re classe du grade
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407839(source JORF)
promotion
12 Octobre 200112/10/2001
De: Bernard Chevalier
directeur du musée de la Malmaison
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Chevalier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Chevalier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769025(source JORF)
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Chevalier (Bernard)
contractuel, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000585282(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Chevalier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Chevalier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Chevalier (Bernard)
CBE d'Apt (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000397958(source JORF)
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Chevalier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Chevalier (Bernard)
juge au tribunal de grande instance de Cusset, chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au tribunal de première instance des Communautés européennes
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour servir au tribunal de première instance des Communautés européennes
date_debut="1998-10-26"
duree="un an"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Communautés européennes"
JORFTEXT000000759858(source JORF)
détachement
06 Mai 199906/05/1999
De: Chevalier (Bernard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
JORFTEXT000000751402(source JORF)
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chevalier (Bernard)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe de leur grade
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000564431(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Chevalier (Bernard, Jean, Fernand)
procureur général honoraire près la cour d'appel d'Angers. Officier du 9 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-11-09"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Chevalier (Bernard)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000372225(source JORF)
titularisation
26 Septembre 199526/09/1995
De: Chevalier (Bernard)
C.B.E. d'Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000371262(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Bernard Chevalier
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000187865(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: Chevalier (Bernard)
sous-directeur à la direction de l'espace rural et de la forêt; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Chevalier (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Bernard Chevalier
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000360121(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Chevalier (Bernard)
comité de bassin d'emploi d'Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000712535(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Bernard Chevalier
sous-directeur de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Chevalier (Bernard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Chevalier (Bernard, Jean, Charles)
professeur des universités émérite à l'université de Tours ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Chevalier
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000345731(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992
De: Chevalier (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
pour occuper un emploi de sous-directeur
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1992-07-29"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000358763(source JORF)
détachement
04 Octobre 199204/10/1992
De: Chevalier (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
JORFTEXT000000724360(source JORF)
nomination
04 Août 199204/08/1992
De: Chevalier (Bernard)
comité de bassin d'emploi d'Apt (Vaucluse)
Objet:
comité de liaison des comités de bassin d'emploi
président de comité de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000343265(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur activité dans le domaine de l'archéologie urbaine
sur proposition du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
JORFTEXT000000535540(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la C.F.E.-C.G.C
Remplace:Mme Coute (Ginette)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
JORFTEXT000000344286(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Bernard Chevalier
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000716106(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Bernard Chevalier
chef de la sous-direction de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792(source JORF)
désignation
02 Mai 199002/05/1990
De: Chevalier (Bernard)
vice-président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000158638(source JORF)
nomination
28 Février 199028/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.